CAEN-OUISTREHAM
THEME
ORIGINE
CHERBOURG






INFORMATION

 
LIVRET D'ACCUEIL DES NAVIRES
Sous forme de plans, ce recueil est destiné à aider les navires approchant le port pour la première fois.
CAPITAINERIE
27 Mars 2009





INTERIEUR DES LIMITES DU PORT COMMERCE

 
LIMITES ADMINISTRATIVES DU PORT
Arrêté Interpréfectoral fixant les limites administratives du port, côté mer
PREMAR
PREFET
13 Mars 1998

14 Janvier 2004
REGLEMENT PARTICULIER PORTUAIRE REGLES D'ADMISSION DES NAVIRES
pour le port de Caen-Ouistreham REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE pour le port de Cherbourg
PREFET
04 Décembre 1996

19 Avril 2008
REGLEMENT DE POLICE DU PLAN D'EAU
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation du plan d'eau portuaire
PREFET
10 Mars 1998





EXTERIEUR DES LIMITES DU PORT COMMERCE


10 Avril 2008
CIRCULATION, APPROCHE
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des approches et mouillage des ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
30 Mai 2000

10 Avril 2008
MATIERES DANGEREUSES EN TRANSIT
Arrêté préfectoral portant réglementation des navires transportant des hydrocarbures ou des substances dangereuses vers les ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
10 Avril 2008
 
ZONE ATTENTE et MOUILLAGE
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des approches et mouillage des ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
30 Mai 2000








15 Juin 2007
R.S I REGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL
délivrance de certificats de contrôle sanitaire des navires
OMS
15 Juin 2007