Regulatory documents






CAEN-OUISTREHAM


THEME


ORIGINE


CHERBOURG






INFORMATION


16 Octobre 2020
REGLEMENT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Ports de Normandie
16 Octobre 2020
LIVRET D'ACCUEIL DES NAVIRES
Sous forme de plans, ce recueil est destiné à aider les navires approchant le port pour la première fois.
CAPITAINERIE





INTERIEUR DES LIMITES DU PORT COMMERCE

 
PORT OF CHERBOURG USAGE GUIDELINES FOR SYNCHROLIFT

01 Juillet 2015
 
PORT OF CHERBOURG USAGE GUIDELINES FOR 300T TRAVELIFT
USAGE GUIDELINES FOR 300T TRAVELIFT
Ports de Normandie
01 Juillet 2015
 
Règlement d'utilisation des moyens de levage -
PORT DE CHERBOURG REGLEMENT D’UTILISATION DE L’ELEVATEUR-TRANSBORDEUR
Ports de Normandie
01 Juillet 2015
 
Règlement d'utilisation des moyens de levage -
PORT DE CHERBOURG PLATEAU NAUTIQUE DES MIELLES REGLEMENT D’UTILISATION DE L’ELEVATEUR 300T
Ports de Normandie
01 Juillet 2015

09 Juillet 2014
REMORQUAGE
Ports de Normandie/ PREFET
16 Janvier 2014

14 Janvier 2004
REGLEMENT PARTICULIER PORTUAIRE REGLES D'ADMISSION DES NAVIRES
pour le port de Caen-Ouistreham REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE pour le port de Cherbourg
Ports de Normandie/Capitainerie
01 Juillet 2022
 
REMORQUAGE commande de remorqueurs
Procédures de commande de remorqueurs NTS et remorqueurs militaires
CAPITAINERIE
07 Avril 2013

09 Juillet 2014
REGLEMENT DE POLICE DU PLAN D'EAU
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation du plan d'eau portuaire
PREFET
28 Février 2019

01 Octobre 2018
Règlement particulier de la Police de la Navigation
Avenant n°2 : port amont ou canal de Caen à la Mer
 

12 Juillet 2019
Règlement particulier de la Police de la Navigation
Avenant n°3 port amont ou canal de Caen à la Mer
 
 
LIMITES ADMINISTRATIVES DU PORT
Arrêté Interpréfectoral fixant les limites administratives du port, côté mer
PREMAR
PREFET

10 Février 2014





EXTERIEUR DES LIMITES DU PORT COMMERCE


10 Avril 2008
CIRCULATION, APPROCHE
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des approches et mouillage des ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
30 Mai 2000

10 Avril 2008
MATIERES DANGEREUSES EN TRANSIT
Arrêté préfectoral portant réglementation des navires transportant des hydrocarbures ou des substances dangereuses vers les ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
10 Avril 2008
 
ZONE ATTENTE et MOUILLAGE
Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des approches et mouillage des ports de Caen-Ouistréham et Cherbourg
PREMAR
30 Mai 2000












Last update: 17/03/2023
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