Délibérations du comité syndical

Délibérations du comité syndical du syndicat mixte régional des Ports de Caen-Ouistreham, Cherbourg et Dieppe lors de la réunion du 28 juin 2022

 

  Adoption du compte rendu du comité syndical du 3 mai 2022

  Election de la commission de Délégation de service Public 

  Dieppe - Extension du port de Dieppe - approvisionnement en matériaux 

  Caen-Ouistreham - SPLA Caen Presqu'Ile - rapport d'activités 2021 

  Caen-Ouistreham - Marché estival Ouistreham

  Caen-Ouistreham - cession Presqu'Ile - phase 1- modification du prix 

  Caen-Ouistreham - implantation d'une base nautique de promenade en bateau

  Cherbourg - convention avec asso Subsea

  Cherbourg - appel d'offres n°4 - Barfleur-accord de pré-réservation 

 Cherbourg - éolien flottant 

  Cherbourg - classement de l'Ile Pelée

  Dieppe - renouvellement des conventions d'éco-pâturage sur le port de Dieppe

  Dieppe - convention avec l'association Spray 

  Cherbourg - DSP pêche - écritures de fin de contrat 

  Cherbourg - DSP pêche - mise à disposition des biens à la SPL Cherbourg Port

  Cherbourg - DSP Commerce- garantie d'emprunt 

  Cherbourg - convention avec la SPL - poste 2

  Ouistreham - DSP du port de pêche de Ouistreham 

  Dieppe - contrat AP/ Régie : mise à jour des annexes

  Cherbourg - marché n°2022-015- amélioration de la toiture du hangar 8 - ZI des Mielles

  Cherbourg - marché n°2020-057E- accord cadre VRD- voirie de contournement sud

  Cherbourg - marché n° 2020-059- moteurs de l'élévateur transbordeur de Cherbourg - avenant 1

  Cherbourg - marché n°2021-010 - travaux pour la réalisation d'un hub - avenant 2 

  Cherbourg- marché n°2020-057 - accord cadre VRD 

  Caen-Ouistreham -  marché n°2021-019- accord cadre VRD

  Caen-Ouistreham - marché n°2020-03 - talus ouest de l'avant-port - avenant 

  Caen-Ouistreham - marché n°2021-021- remise en eau des terrains François - avenant 2 

  Compte- rendu des marchés passés par délégation 

  Tarifs 2022 - modification - port de Dieppe

  Créance éteinte 

  Budget 2022- décision modificative n°1  

  Déclassement de matériel 

  Transformations de postes  

  Règlement intérieur et règlement de formation 

  Organigramme - organisation temporaire service ressources humaines 


Date de dernière mise à jour : 28/07/2022
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